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Délibérations du conseil municipal 2003-2005

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Présentation des notices

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  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 janvier 2003
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 30 janvier 2003 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2003
    4 vues - Compte-rendu de la séance du 30 janvier 2003 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de Denis Martin pour que le conseil municipal en appelle au gouvernement français et au parlement afin qu'ils utilisent tous les moyens en leur pouvoir pour empêcher la guerre en Irak ; vote du conseil municipal ; réponse du conseil municipal qui soutient cette communication
    1 vue - Communication de Denis Martin pour que le conseil municipal en appelle au gouvernement français et au parlement afin qu\'ils utilisent tous les moyens en leur pouvoir pour empêcher la guerre en Irak ; vote du conseil municipal ; réponse du conseil municipal qui soutient cette communication (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/4
    Sujet : relations internationales
    Lieu : Irak
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention d'Anne Martinez à l'occasion de la journée internationale des femmes
    1 vue - Intervention d\'Anne Martinez à l\'occasion de la journée internationale des femmes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/5
    Sujet : condition des personnes et des biens
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 30 janvier 2003
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 30 janvier 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/6
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-1 Budget primitif 2003
    6 vues - 2003-1 Budget primitif 2003 (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/7
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-2 Ouverture d'autorisations de programme
    6 vues - 2003-2 Ouverture d\'autorisations de programme (ouvre la visionneuse)

    6 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/8
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-3 Subventions 2003 aux associations
    7 vues - 2003-3 Subventions 2003 aux associations (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/9
    Sujet : association / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-4 Mise à disposition de l'association Avicenne d'un terrain communal – modification du bail emphytéotique et prise en charge de travaux
    7 vues - 2003-4 Mise à disposition de l\'association Avicenne d\'un terrain communal – modification du bail emphytéotique et prise en charge de travaux (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/10
    Sujet : immobilier / propriété publique / association cultuelle / finances locales
    Organisme : Association Avicenne (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-5 Office public municipal d'HLM – rue Hubert Fabureau et avenue des Clairions – construction de 12 pavillons individuels, 8 logements collectifs « PLUS » et réhabilitation de 2 pavillons « PLAI » – participation financière de la ville
    2 vues - 2003-5 Office public municipal d\'HLM – rue Hubert Fabureau et avenue des Clairions – construction de 12 pavillons individuels, 8 logements collectifs « PLUS » et réhabilitation de 2 pavillons « PLAI » – participation financière de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/11
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-6 Taxe locale d'équipement – exonération pour les organismes d'habitation à loyer modéré
    2 vues - 2003-6 Taxe locale d\'équipement – exonération pour les organismes d\'habitation à loyer modéré (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/12
    Sujet : fiscalité immobilière / logement social
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-7 Vente d'une emprise communale chemin de halage et rue de la Maladière
    2 vues - 2003-7 Vente d\'une emprise communale chemin de halage et rue de la Maladière (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/13
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin de la Maladière / Auxerre (Yonne, France) -- Chemin du halage
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-8 Point de contact de police de proximité à Sainte-Geneviève – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l'entreprise Michel SA
    2 vues - 2003-8 Point de contact de police de proximité à Sainte-Geneviève – avenant n° 1 au marché de travaux passé avec l\'entreprise Michel SA (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/14
    Sujet : police / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Sainte-Geneviève
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-9 Demande de subvention exceptionnelle pour l'organisation du départ de la première étape de la course cycliste Paris-Nice 2003
    3 vues - 2003-9 Demande de subvention exceptionnelle pour l\'organisation du départ de la première étape de la course cycliste Paris-Nice 2003 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/15
    Sujet : sport / finances locales
    Lieu : Nice (Alpes-Maritimes, France) / Paris (France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-10 Aide financière exceptionnelle à Maxime Clérin, champion d'Europe de kayak 2001
    2 vues - 2003-10 Aide financière exceptionnelle à Maxime Clérin, champion d\'Europe de kayak 2001 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/16
    Sujet : sport / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-11 Constitution de la commission consultative des services publics locaux
    3 vues - 2003-11 Constitution de la commission consultative des services publics locaux (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/17
    Sujet : structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-12 Consommations énergétiques des bâtiments communaux – participation à la démarche de suivi engagée par l'Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne
    2 vues - 2003-12 Consommations énergétiques des bâtiments communaux – participation à la démarche de suivi engagée par l\'Observatoire régional de l\'environnement de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/18
    Sujet : économie d'énergie / énergie
    Organisme : Observatoire régional de l'environnement de Bourgogne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-13 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Ville d'Auxerre
    20 vues - 2003-13 Actualisation du régime indemnitaire des agents de la Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    20 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/19
    Sujet : personnel / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-14 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec Axa assurances, cabinet Lefèvre et Gradel
    3 vues - 2003-14 Contrat d\'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec Axa assurances, cabinet Lefèvre et Gradel (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/20
    Sujet : compagnie d'assurances / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-15 Communauté des communes de l'Auxerrois – travaux de voirie programme 2003 – concours des services techniques municipaux
    1 vue - 2003-15 Communauté des communes de l\'Auxerrois – travaux de voirie programme 2003 – concours des services techniques municipaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/21
    Sujet : réseau routier / finances locales
    Organisme : Communauté de l'Auxerrois (1993-2010)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-16 Acquisition de livres non scolaires – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2003-16 Acquisition de livres non scolaires – années 2003-2004 – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/22
    Sujet : action culturelle / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-17 Acquisition de petites fournitures de bureau – années 2003-2004 – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2003-17 Acquisition de petites fournitures de bureau – années 2003-2004 – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/23
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-18 Fournitures et consommables, hors papier, pour équipements informatiques et machines de bureau – années 2003 et 2004 – appel d'offres ouvert
    2 vues - 2003-18 Fournitures et consommables, hors papier, pour équipements informatiques et machines de bureau – années 2003 et 2004 – appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/24
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-19 Maintenance des extincteurs – procédure de mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2003-19 Maintenance des extincteurs – procédure de mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/25
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-20 Vérification des installations électriques – procédure de mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2003-20 Vérification des installations électriques – procédure de mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/26
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-21 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004, avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9
    4 vues - 2003-21 Fourniture de services de télécommunications 2002-2004, avenant n° 1 aux lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 8, 9 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/27
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-22 Avenant au marché concernant le crématorium
    2 vues - 2003-22 Avenant au marché concernant le crématorium (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/28
    Sujet : équipement collectif / commande publique
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-23 Adoption de décomptes définitifs
    4 vues - 2003-23 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/29
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-24 Actes de gestion courante
    3 vues - 2003-24 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 30 janvier 2003
    Cote : 523 W 5/30
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 mars 2003
    2 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 20 mars 2003 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 20 mars 2003
    Cote : 523 W 5/31
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 20 mars 2003
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 20 mars 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 20 mars 2003
    Cote : 523 W 5/32
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-25 Budgets annexes 2003 – débat d'orientations budgétaires
    7 vues - 2003-25 Budgets annexes 2003 – débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)

    7 vues

    Date  : 20 mars 2003
    Cote : 523 W 5/33
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 mars 2003
    4 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 27 mars 2003 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Compte-rendu de la séance du 27 mars 2003
    5 vues - Compte-rendu de la séance du 27 mars 2003 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance
    1 vue - Notes sur les interventions, questions et vœux exprimés en séance (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/3
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention du maire sur l'emploi et le développement économique et l'augmentation de la production de l'usine CEA
    1 vue - Intervention du maire sur l\'emploi et le développement économique et l\'augmentation de la production de l\'usine CEA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/4
    Sujet : aménagement du territoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Le maire informe le conseil municipal de la mise en place d'un comité de pilotage sur la restauration collective
    1 vue - Le maire informe le conseil municipal de la mise en place d\'un comité de pilotage sur la restauration collective (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/5
    Sujet : restauration collective / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Martine Doriac présente sa démission
    1 vue - Martine Doriac présente sa démission (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/6
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Question de Patrick Tuphé sur la communication des listes électorales ; réponse de Joëlle Richet
    1 vue - Question de Patrick Tuphé sur la communication des listes électorales ; réponse de Joëlle Richet (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/7
    Sujet : élection politique / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu présenté par Dominique Mary pour le maintien de l'artothèque dans l'enceinte du musée d'art et d'histoire ; réponse de Jean-Paul Rousseau ; ce vœu est rejeté par le conseil
    1 vue - Voeu présenté par Dominique Mary pour le maintien de l\'artothèque dans l\'enceinte du musée d\'art et d\'histoire ; réponse de Jean-Paul Rousseau ; ce vœu est rejeté par le conseil (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/8
    Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel / art
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre) / Artothèque (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu présenté par Jean-Pierre Colin sur l'accord général sur le commerce des services (AGCS) ; vœu adopté par le conseil après vote
    1 vue - Voeu présenté par Jean-Pierre Colin sur l\'accord général sur le commerce des services (AGCS) ; vœu adopté par le conseil après vote (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/9
    Sujet : relations internationales / commerce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Voeu présenté par Brigitte Picq-Debelle sur la guerre en Irak
    1 vue - Voeu présenté par Brigitte Picq-Debelle sur la guerre en Irak (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/10
    Sujet : relations internationales
    Lieu : Irak
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 27 mars 2003
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 27 mars 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/11
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-26 Budgets annexes – budget primitif 2003
    2 vues - 2003-26 Budgets annexes – budget primitif 2003 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/12
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-27 Fiscalité directe locale – taux 2003
    2 vues - 2003-27 Fiscalité directe locale – taux 2003 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/13
    Sujet : fiscalité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-28 Décision modificative n° 1 du budget principal
    31 vues - 2003-28 Décision modificative n° 1 du budget principal (ouvre la visionneuse)

    31 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/14
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-29 Attribution de subventions exceptionnelles
    3 vues - 2003-29 Attribution de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/15
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-30 Contrat de ville 2003 – participation de l'État – reversement
    2 vues - 2003-30 Contrat de ville 2003 – participation de l\'État – reversement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/16
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-31 CFA-BTP – 3e tranche de travaux – subvention d'équipement
    2 vues - 2003-31 CFA-BTP – 3e tranche de travaux – subvention d\'équipement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/17
    Sujet : finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre de formation d'apprentis du bâtiment
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-32 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert
    2 vues - 2003-32 Programme d\'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 1re partie – travaux obligatoires de sécurité, de clos et de couvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/18
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-33 Programme d'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d'amélioration et de restructuration
    2 vues - 2003-33 Programme d\'investissement 2003 dans les bâtiments scolaires – 2e partie – travaux d\'amélioration et de restructuration (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/19
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-34 Convention entre la ville d'Auxerre et l'Association Auxerroise du Centre Aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice – versement complémentaire
    2 vues - 2003-34 Convention entre la ville d\'Auxerre et l\'Association Auxerroise du Centre Aéré pour la fourniture des repas – subvention compensatrice – versement complémentaire (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/20
    Sujet : association / centre de loisirs / restauration collective / finances locales
    Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-35 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, vice-champion du monde de canoë marathon 2002
    2 vues - 2003-35 Aide financière exceptionnelle à Lionel Dubois-Dunilac, vice-champion du monde de canoë marathon 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/21
    Sujet : sport / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-36 Acquisition d'un bâtiment rue des Bons Enfants
    2 vues - 2003-36 Acquisition d\'un bâtiment rue des Bons Enfants (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/22
    Sujet : immobilier / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Bons-Enfants
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-37 Plan de financement de l'étude de recomposition du paysage urbain du quartier Saint-Siméon
    2 vues - 2003-37 Plan de financement de l\'étude de recomposition du paysage urbain du quartier Saint-Siméon (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/23
    Sujet : opération d'urbanisme / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-38 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l'augmentation de la capacité de l'unité de production de batteries de l'usine CEAC d'Auxerre (Compagnie Européenne d'Accumulateurs)
    3 vues - 2003-38 Enquête publique au titre de la législation sur les installations classées pour l\'augmentation de la capacité de l\'unité de production de batteries de l\'usine CEAC d\'Auxerre (Compagnie Européenne d\'Accumulateurs) (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/24
    Sujet : installation classée
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-39 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – avenant n° 5 au contrat de maîtrise d'œuvre avec le cabinet Novembre
    2 vues - 2003-39 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – avenant n° 5 au contrat de maîtrise d\'œuvre avec le cabinet Novembre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/25
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-40 Réhabilitation de l'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Réponse, ABM, et Les Charpentiers du Morvan
    3 vues - 2003-40 Réhabilitation de l\'abbaye Saint-Germain – convention 1995-2000 – programme des opérations 2000 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises Réponse, ABM, et Les Charpentiers du Morvan (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/26
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-41 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec l'entreprise Vuillermoz, et avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Les Charpentiers de Bourgogne
    3 vues - 2003-41 Cathédrale Saint-Étienne – restauration des couvertures de la nef – avenant n° 1 au marché de fournitures passé avec l\'entreprise Vuillermoz, et avenants n° 2 aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et Les Charpentiers de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/27
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – engagement des premières études préalables pour les tranches 6 et 7 – relevés de portails – engagement de tranche conditionnelle
    3 vues - 2003-42 Restauration de la cathédrale Saint-Étienne – engagement des premières études préalables pour les tranches 6 et 7 – relevés de portails – engagement de tranche conditionnelle (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/28
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / patrimoine culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cathédrale Saint-Étienne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-43 Projet d'acquisition – présentation au conseil artistique des musées de France
    2 vues - 2003-43 Projet d\'acquisition – présentation au conseil artistique des musées de France (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/29
    Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel
    Organisme : Musée d'art et d'histoire (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-44 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – dossier d'appel d'offres
    2 vues - 2003-44 Projet d\'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/30
    Sujet : commande publique / bâtiment administratif
    Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-45 Projet d'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'œuvre passé avec Marc Wallet
    2 vues - 2003-45 Projet d\'aménagement de locaux en centre ville pour les services de la direction de la sécurité publique – avenant n° 1 au contrat de maîtrise d\'œuvre passé avec Marc Wallet (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/31
    Sujet : commande publique / bâtiment administratif
    Organisme : Auxerre. Direction de la sécurité publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-46 Locaux 1bis place de l'Hôtel de Ville – projet d'aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – dossier d'appel d'offres
    2 vues - 2003-46 Locaux 1bis place de l\'Hôtel de Ville – projet d\'aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – dossier d\'appel d\'offres (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/32
    Sujet : commande publique / bâtiment administratif
    Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-47 Programme voirie 2003
    3 vues - 2003-47 Programme voirie 2003 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/33
    Sujet : réseau routier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-48 Programme d'assainissement 2003 en eaux usées et eaux pluviales – 5e et dernière tranche du contrat d'agglomération
    8 vues - 2003-48 Programme d\'assainissement 2003 en eaux usées et eaux pluviales – 5e et dernière tranche du contrat d\'agglomération (ouvre la visionneuse)

    8 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/34
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-49 Convention spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la blanchisserie inter-hospitalière dans le réseau collectif d'assainissement
    2 vues - 2003-49 Convention spéciale de déversement des eaux résiduaires industrielles de la blanchisserie inter-hospitalière dans le réseau collectif d\'assainissement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/35
    Sujet : traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-50 Contrat d'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services
    2 vues - 2003-50 Contrat d\'assurance responsabilité civile générale – avenant n° 2 au marché passé avec Axa Assurances, cabinet Paris Nord Assurances Services (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/36
    Sujet : compagnie d'assurances / commande publique / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-51 Commission des travaux – modifications
    2 vues - 2003-51 Commission des travaux – modifications (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/37
    Sujet : construction / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission des travaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-52 Groupe de pilotage du plan local d'urbanisme (PLU) – modification
    2 vues - 2003-52 Groupe de pilotage du plan local d\'urbanisme (PLU) – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/38
    Sujet : urbanisme / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-53 Représentation de la Ville à la caisse des écoles – modification
    2 vues - 2003-53 Représentation de la Ville à la caisse des écoles – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/39
    Sujet : oeuvres scolaires / élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-54 Représentation de la Ville au comité des jumelages – modification
    2 vues - 2003-54 Représentation de la Ville au comité des jumelages – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/40
    Sujet : association / élu
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-55 Représentation de la Ville auprès de la MJC Saint-Pierre – modification
    2 vues - 2003-55 Représentation de la Ville auprès de la MJC Saint-Pierre – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/41
    Sujet : association / action culturelle / élu
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-56 Représentation de la Ville auprès de l'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification
    2 vues - 2003-56 Représentation de la Ville auprès de l\'association inter-consulaire de formation professionnelle (CIFA) – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/42
    Sujet : association / établissement d'enseignement / élu / formation professionnelle
    Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....) / Centre interprofessionnel de formation d'apprentis (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-57 Représentation de la Ville auprès de l'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne – modification
    2 vues - 2003-57 Représentation de la Ville auprès de l\'association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l\'Yonne – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/43
    Sujet : association / élu / formation professionnelle
    Organisme : Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne (1970-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-59 Représentation de la Ville auprès du comité départemental de prévention de l'alcoolisme et autres toxicomanies – modification
    2 vues - 2003-59 Représentation de la Ville auprès du comité départemental de prévention de l\'alcoolisme et autres toxicomanies – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/44
    Sujet : association / boisson alcoolisée / élu / action sociale
    Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme et la toxicomanie (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-61 Représentation de la Ville auprès du lycée professionnel Vauban – modification
    2 vues - 2003-61 Représentation de la Ville auprès du lycée professionnel Vauban – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/45
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Lycée professionnel Vauban (Auxerre ; 1998-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-62 Représentation du conseil à l'association des foyers de jeunes travailleurs – modification
    2 vues - 2003-62 Représentation du conseil à l\'association des foyers de jeunes travailleurs – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/46
    Sujet : association / foyer / élu
    Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs (Auxerre ; 1973?-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-63 Représentation du conseil au Bureau d'Information Jeunesse de l'Yonne – modification
    2 vues - 2003-63 Représentation du conseil au Bureau d\'Information Jeunesse de l\'Yonne – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/47
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Bureau information jeunesse (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-64 Représentation du conseil au GRETA – modification
    2 vues - 2003-64 Représentation du conseil au GRETA – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/48
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-65 Représentation du conseil auprès de l'association auxerroise des centres aérés – modification
    2 vues - 2003-65 Représentation du conseil auprès de l\'association auxerroise des centres aérés – modification (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/49
    Sujet : association / centre de loisirs / élu / finances locales
    Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-66 Actes de gestion courante
    4 vues - 2003-66 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/50
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-67 Bourses communales 2003
    2 vues - 2003-67 Bourses communales 2003 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/51
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-68 Vœu relatif à l'accord général sur le commerce des services (AGCS)
    3 vues - 2003-68 Vœu relatif à l\'accord général sur le commerce des services (AGCS) (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 27 mars 2003
    Cote : 523 W 6/52
    Sujet : relations internationales / commerce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003
    3 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/53
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/54
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-69 Élection du 12e adjoint
    2 vues - 2003-69 Élection du 12e adjoint (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/55
    Sujet : élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-70 Construction du 3e département de l'IUT – génie des télécommunications et réseaux – avant-projet définitif – rémunération de la maîtrise d'œuvre – plan de financement
    3 vues - 2003-70 Construction du 3e département de l\'IUT – génie des télécommunications et réseaux – avant-projet définitif – rémunération de la maîtrise d\'œuvre – plan de financement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/56
    Sujet : établissement d'enseignement / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Institut universitaire de technologie de Dijon-Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-71 Création d'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d'aménagement de locaux – procédure d'appel d'offres ouvert
    3 vues - 2003-71 Création d\'un pôle enfance dans le quartier des Rosoirs – projet d\'aménagement de locaux – procédure d\'appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/57
    Sujet : opération d'urbanisme / commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Rosoirs / Auxerre (Yonne, France) -- Pôle enfance des Rosoirs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-72 Aménagement des abords de la gare – mise à disposition du terrain SNCF pour le projet de parc de stationnement
    3 vues - 2003-72 Aménagement des abords de la gare – mise à disposition du terrain SNCF pour le projet de parc de stationnement (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/58
    Sujet : opération d'urbanisme / propriété publique / équipement collectif
    Organisme : Société nationale des chemins de fer français
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Gare Saint-Gervais
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-73 Convention « Cœurs de Quartiers » – Hauts d'Auxerre
    2 vues - 2003-73 Convention « Cœurs de Quartiers » – Hauts d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/59
    Sujet : politique de la ville
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Hauts d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-74 Convention « Projet de Renouvellement Urbain » – quartier d'habitat social de la Rive Droite
    2 vues - 2003-74 Convention « Projet de Renouvellement Urbain » – quartier d\'habitat social de la Rive Droite (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/60
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-75 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères
    3 vues - 2003-75 Étude pré-opérationnelle pour le renouvellement urbain du quartier des Brichères (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/61
    Sujet : politique de la ville / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Brichères
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-76 Contrat de Ville 2003 – programmation et plan de financement pour l'année 2003
    4 vues - 2003-76 Contrat de Ville 2003 – programmation et plan de financement pour l\'année 2003 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/62
    Sujet : politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-77 Décision modificative n° 1 – budget crématorium
    2 vues - 2003-77 Décision modificative n° 1 – budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/63
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-78 Décision modificative n° 2 – budget principal ville
    2 vues - 2003-78 Décision modificative n° 2 – budget principal ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/64
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-79 Attributions de subventions exceptionnelles
    3 vues - 2003-79 Attributions de subventions exceptionnelles (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/65
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-80 Couleurs de l'été 2003 – programme des événements culturels – demandes de subventions
    4 vues - 2003-80 Couleurs de l\'été 2003 – programme des événements culturels – demandes de subventions (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/66
    Sujet : manifestation culturelle / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-81 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et les Charpentiers de Bourgogne
    2 vues - 2003-81 Église Saint-Eusèbe – réfection de couvertures suite à la tempête du 26 décembre 1999 – avenants aux marchés de travaux passés avec les entreprises SATR et les Charpentiers de Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/67
    Sujet : édifice cultuel / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Eusèbe
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-82 Maintenance des installations de protection contre l'incendie du théâtre – procédure de mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2003-82 Maintenance des installations de protection contre l\'incendie du théâtre – procédure de mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/68
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-83 Locaux 1 bis place de l'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – nouvel appel d'offres pour les lots 7 et 8
    2 vues - 2003-83 Locaux 1 bis place de l\'Hôtel de Ville – aménagement pour les services de la direction des finances et du budget – nouvel appel d\'offres pour les lots 7 et 8 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/69
    Sujet : commande publique / bâtiment administratif
    Organisme : Auxerre. Direction des finances et du budget
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place de l'Hôtel-de-ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-84 Entretien ménager des locaux – avenant au marché de service passé avec l'entreprise Trocmé-Penauille
    2 vues - 2003-84 Entretien ménager des locaux – avenant au marché de service passé avec l\'entreprise Trocmé-Penauille (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/70
    Sujet : propriété publique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-85 Marché d'exploitation des installations de chauffage des groupes scolaires Courbet et Renoir – avenant
    2 vues - 2003-85 Marché d\'exploitation des installations de chauffage des groupes scolaires Courbet et Renoir – avenant (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/71
    Sujet : établissement d'enseignement / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Courbet / Auxerre (Yonne, France) -- Groupe scolaire Renoir
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-86 Mises en conformité et amélioration d'installations électriques – réalisation d'alarmes incendie – programme 2003 – procédure de mise en concurrence simplifiée
    2 vues - 2003-86 Mises en conformité et amélioration d\'installations électriques – réalisation d\'alarmes incendie – programme 2003 – procédure de mise en concurrence simplifiée (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/72
    Sujet : propriété publique / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-87 Travaux d'assainissement rue Paul Armandot – avenant au marché de travaux avec l'entreprise Novello
    2 vues - 2003-87 Travaux d\'assainissement rue Paul Armandot – avenant au marché de travaux avec l\'entreprise Novello (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/73
    Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Paul-Armandot
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-88 Travaux de réfection de l'avenue Yver – avenant au marché de travaux du lot n° 1 voirie avec l'entreprise Eurovia Bourgogne
    2 vues - 2003-88 Travaux de réfection de l\'avenue Yver – avenant au marché de travaux du lot n° 1 voirie avec l\'entreprise Eurovia Bourgogne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/74
    Sujet : réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-89 Programme véhicules et engins 2003 – acquisition de pièces détachées et accessoires pour l'ensemble du parc de la Ville
    4 vues - 2003-89 Programme véhicules et engins 2003 – acquisition de pièces détachées et accessoires pour l\'ensemble du parc de la Ville (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/75
    Sujet : véhicule automobile / commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-90 Démocratie participative – charte de fonctionnement – modifications
    2 vues - 2003-90 Démocratie participative – charte de fonctionnement – modifications (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/76
    Sujet : structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-91 Modification d'effectif
    4 vues - 2003-91 Modification d\'effectif (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/77
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-92 Recrutement de saisonniers
    5 vues - 2003-92 Recrutement de saisonniers (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/78
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-93 Communications des listes électorales sur support informatique
    2 vues - 2003-93 Communications des listes électorales sur support informatique (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/79
    Sujet : élection
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-94 Adoption de décomptes définitifs
    4 vues - 2003-94 Adoption de décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/80
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-95 Actes de gestion courante
    3 vues - 2003-95 Actes de gestion courante (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/81
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-96 Retransmission de la finale de la Coupe de France de football sur écran géant
    2 vues - 2003-96 Retransmission de la finale de la Coupe de France de football sur écran géant (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/82
    Sujet : sport
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-97 Réfection de l'avenue Yver, rue du Pont Biais et de l'impasse de la Noue – lot n° 3 assainissement – relance d'une procédure d'appel d'offres ouvert
    2 vues - 2003-97 Réfection de l\'avenue Yver, rue du Pont Biais et de l\'impasse de la Noue – lot n° 3 assainissement – relance d\'une procédure d\'appel d\'offres ouvert (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 15 mai 2003
    Cote : 523 W 6/83
    Sujet : traitement des eaux usées / réseau routier / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Noue / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Pont-Biais / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Yver
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003
    1 vue - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 15 mai 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 juin 2003
    Cote : 523 W 6/84
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 15 mai 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 3 juin 2003
    Cote : 523 W 6/85
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-98 Vœu relatif au mode de traitement des déchets ménagers et assimilés
    3 vues - 2003-98 Vœu relatif au mode de traitement des déchets ménagers et assimilés (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 3 juin 2003
    Cote : 523 W 6/86
    Sujet : traitement des déchets
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 juin 2003
    4 vues - Ordre du jour et projets de délibérations de la séance du 26 juin 2003 (ouvre la visionneuse)

    4 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/1
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2003
    1 vue - Liste des présents et absents à la séance du 26 juin 2003 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Procès-verbal d'élection des représentants du conseil municipal à la commission de délégation des services publics
    1 vue - Procès-verbal d\'élection des représentants du conseil municipal à la commission de délégation des services publics (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/3
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission de délégation de service public
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-99 Arrêt du projet de révision du plan d'occupation des sols (POS) d'Auxerre transformé en plan local d'urbanisme (PLU) et bilan de concertation
    9 vues - 2003-99 Arrêt du projet de révision du plan d\'occupation des sols (POS) d\'Auxerre transformé en plan local d\'urbanisme (PLU) et bilan de concertation (ouvre la visionneuse)

    9 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/4
    Sujet : urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-100 Suppression de la ZAC des Pieds de Rats
    3 vues - 2003-100 Suppression de la ZAC des Pieds de Rats (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/5
    Sujet : aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté des Pieds-de-Rats
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-101 Suppression de la ZAC Saint-Siméon
    3 vues - 2003-101 Suppression de la ZAC Saint-Siméon (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/6
    Sujet : aménagement foncier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'aménagement concerté Saint-Siméon
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-102 Taxe locale d'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités et majorations
    2 vues - 2003-102 Taxe locale d\'équipement – demande de remise gracieuse de pénalités et majorations (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/7
    Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-103 Réponse à l'appel à projets sur les outils et démarches en vue de la réalisation d'agendas 21 locaux
    95 vues - 2003-103 Réponse à l\'appel à projets sur les outils et démarches en vue de la réalisation d\'agendas 21 locaux (ouvre la visionneuse)

    95 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/8
    Sujet : environnement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-104 Restauration collective de la ville d'Auxerre – bilan du système actuel – choix du mode de gestion à partir de 2004
    118 vues - 2003-104 Restauration collective de la ville d\'Auxerre – bilan du système actuel – choix du mode de gestion à partir de 2004 (ouvre la visionneuse)

    118 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/9
    Sujet : propriété publique / restauration collective
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-105 Service de transport scolaire Rive Droite–Collège Paul-Bert – avenant au marché
    2 vues - 2003-105 Service de transport scolaire Rive Droite–Collège Paul-Bert – avenant au marché (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/10
    Sujet : transport scolaire / commande publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier Rive-droite / Auxerre (Yonne, France) -- Collège Paul-Bert
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-106 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 86 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2003-106 Office auxerrois de l\'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l\'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 86 000 € réalisé auprès du Comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/11
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-107 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt PLUS Foncier de 120 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-107 Office auxerrois de l\'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l\'Alouette – demande de garantie pour un emprunt PLUS Foncier de 120 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/12
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-108 Office auxerrois de l'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 347 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-108 Office auxerrois de l\'habitat – construction de 7 logements individuels 19 rue de l\'Alouette – demande de garantie pour un emprunt de 347 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/13
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de l'Alouette
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-109 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-109 Office auxerrois de l\'habitat – construction d\'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 12 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/14
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-110 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 52 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-110 Office auxerrois de l\'habitat – construction d\'un pavillon 58 bis avenue de Saint-Georges – demande de garantie pour un emprunt de 52 100 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/15
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue de Saint-Georges
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-111 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 40 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-111 Office auxerrois de l\'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 40 200 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/16
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-112 Office auxerrois de l'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 53 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-112 Office auxerrois de l\'habitat – acquisition amélioration de 2 logements avenue des Clairions – rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 53 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/17
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Avenue des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-113 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 438 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-113 Office auxerrois de l\'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 438 000 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/18
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-114 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 801 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-114 Office auxerrois de l\'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 801 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/19
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-115 Office auxerrois de l'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 224 700 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l'Yonne
    2 vues - 2003-115 Office auxerrois de l\'habitat – construction de 20 logements rue Hubert Fabureau – demande de garantie pour un emprunt de 224 700 € réalisé auprès du comité interprofessionnel du logement de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/20
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Hubert-Fabureau
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-116 Office Auxerrois de l'habitat – acquisition – amélioration d'un pavillon en PLA I au 3, rue des Boutilliers – demande de garantie pour un emprunt de 29 350 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-116 Office Auxerrois de l\'habitat – acquisition – amélioration d\'un pavillon en PLA I au 3, rue des Boutilliers – demande de garantie pour un emprunt de 29 350 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/21
    Sujet : logement social / immobilier / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Boutilliers
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-117 Office auxerrois de l'habitat – construction d'un logement individuel 20 allée du Belvédère – demande de garantie pour un emprunt de 25 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations
    3 vues - 2003-117 Office auxerrois de l\'habitat – construction d\'un logement individuel 20 allée du Belvédère – demande de garantie pour un emprunt de 25 300 € réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/22
    Sujet : logement social / finances locales
    Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Belvédère
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-118 Compte administratif 2002 – budget principal
    2 vues - 2003-118 Compte administratif 2002 – budget principal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/23
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-119 Comptes de gestion 2002
    2 vues - 2003-119 Comptes de gestion 2002 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/24
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-120 Affectation des résultats – budget Ville
    3 vues - 2003-120 Affectation des résultats – budget Ville (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/25
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-121 Compte administratif 2002 – budget assainissement
    2 vues - 2003-121 Compte administratif 2002 – budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/26
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-122 Affectation des résultats – budget assainissement
    2 vues - 2003-122 Affectation des résultats – budget assainissement (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/27
    Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-123 Compte administratif budget 2002 – parking du Pont
    2 vues - 2003-123 Compte administratif budget 2002 – parking du Pont (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/28
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-124 Affectation des résultats budget – parking du Pont
    2 vues - 2003-124 Affectation des résultats budget – parking du Pont (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/29
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-125 Compte administratif 2002 – budget crématorium
    2 vues - 2003-125 Compte administratif 2002 – budget crématorium (ouvre la visionneuse)

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    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/30
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2003-126 Affectation des résultats – budget crématorium
    2 vues - 2003-126 Affectation des résultats – budget crématorium (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 26 juin 2003
    Cote : 523 W 7/31
    Sujet : équipement collectif / finances locales
    Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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